Mentions légales

IDENTITE DE L’EDITEUR

DDESIGN, SARL au capital de 1000 euros, dont le siège social est situé 51 Boulevard des Alpes – 38240 MEYLAN, immatriculée au RCS de Grenoble sous le numéro 844 976 860, représentée par sa gérante, Déborah Donnier.

L’éditeur du site est assujetti à la TVA. Son numéro de TVA intracommunautaire est : FR 07 844976860.

L’éditeur du site internet peut être contacté à cette adresse électronique : support@ddesign.fr et à ce numéro Tél : 06.88.59.83.38

ACTIVITES EXERCEES

Le site vise à proposer des produits et services pour réussir son site internet professionnel.

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION DU SITE INTERNET

Le Directeur de la publication est Déborah Donnier, gérante de la société DDESIGN.

REALISATION DU SITE INTERNET

Le site internet a été réalisé à partir du CMS WordPress distribué sous la licence GNU GPL version 2 ou ultérieure (consultable sur les liens suivants : GPLv3, GPLv2).

HEBERGEMENT DU SITE INTERNET

O2SWITCH – 222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand

Pour contacter cet hébergeur, rendez-vous à l’adresse https://www.o2switch.fr/

PROPRIETE INTELLECTUELLE 

Le site internet est susceptible de reproduire des œuvres de propriété intellectuelle. Ces œuvres peuvent appartenir à l’éditeur du site ou à des tiers. Dans ce dernier cas, les œuvres sont reproduites par l’éditeur avec l’autorisation de ces tiers.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des œuvres représentées sur le site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur du site internet et/ou des tiers propriétaires.

Toute exploitation non autorisée du site internet ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient pourra être considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

OBLIGATIONS DES UTILISATEURS DU SITE INTERNET

L’utilisateur s’engage notamment à :

-ne pas utiliser le site aux fins d’entraver ou altérer son fonctionnement, notamment en l’encombrant, volontairement ou involontairement, par le transfert intempestif de contenus, en dehors des cas d’utilisation prévus ; 

-ne pas extraire, copier, dupliquer, des éléments et graphismes du site internet, sur lesquels l’éditeur dispose des droits de propriété intellectuelle ; 

-ne pas introduire de fichiers/programmes malveillants, ou contenant des virus informatiques ;

-ne pas stocker, transmettre du contenu non autorisé, qui serait illégal ou qui pourrait être constitutif d’incitation à la réalisation de crimes et délits, de diffamations et injures, d’atteinte à la vie privée, ou encore d’actes mettant en péril des mineurs ; 

-ne pas transmettre de contenu qui violerait le droit à l’image, tout droit de propriété intellectuelle tout autre droit appartenant à autrui.

RESPONSABILITE DE l’EDITEUR

L’utilisateur est seul responsable des choix qu’il fait. Ainsi, la responsabilité de l’éditeur ne saurait être engagée en raison de l’inadaptation des services du site internet aux besoins et informations exprimés par l’utilisateur.

L’éditeur n’est pas non plus responsable des conséquences dommageables liées au réseau de communication et des défaillances d’accès à Internet et de sécurité informatique de l’utilisateur.

PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES

L‘éditeur est susceptible de traiter des données personnelles dans le cadre de l’exploitation de son site internet, dans le cadre d’une co-responsabilité avec Sara Cammi, exerçant en tant qu’entreprise individuelle sous la dénomination Khammileon Designs.

Les co-responsables de traitement s’engagent à respecter la règlementation applicable en France conformément à la Politique de protection des données personnelles. 

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